Notice légale

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Conditions d’utilisations

Dans le but de rendre l’expérience de navigation agréable et optimale sur son site et sur le Web en général, Chez Froment recommande l’utilisation des navigateurs qui respectent les normes et standards et qui offrent un niveau de sécurité acceptable.

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Firefox
Google Chrome
Opera
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Il est toutefois possible de naviguer sur le site avec tout autre navigateur plus ancien ou moins conforme. L’ensemble du contenu sera accessible, mais il se peut que la présentation visuelle soit dégradée, par manque de conformité aux standards Web.

Notes légales

Les informations que Chez Froment rend disponibles sur son site, ne sont fournies qu’à titre indicatif et doivent être considérées comme étant uniquement des éléments de référence de base liés aux différents produits.

Les informations disponibles sur le site, dont les logos et photos, sont protégées par le droit d’auteur ou d’autres lois. Il est interdit de reproduire ou de transmettre à un tiers, d’une façon ou d’une autre, en tout ou en partie, les informations disponibles sur le site et de permettre à un tel tiers d’utiliser celles-ci d’une façon ou d’une autre, en tout ou en partie. Sauf expressément autoriser à cet effet par écrit par Chez Froment, nul ne peut reproduire ces informations ou créer des œuvres dérivées basées en tout ou en partie sur celles-ci.

Le site est fourni et est accessible en fonction de sa disponibilité. Chez Froment ne garantit pas que le site et ses fonctionnalités puissent être utilisés de façon continue ou ininterrompue. Chez froment ne fournit aucune garantie expresse ou implicite quant au site et à l’information disponible sur le site. Sans limiter ce qui précède, Chez Froment ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude, à l’intégralité ou à l’actualité des informations disponibles sur le site. Chacun des utilisateurs des informations disponibles sur le site assume seul sa responsabilité et ses risques quant à l’utilisation de celles-ci.

Pour les liens vers les autres sites qui sont fournis par Chez Froment par le biais de son site, Chez Froment ne donne aucune garantie et n’effectue aucune représentation quant à ceux-ci, notamment quant à leur contenu et à leur disponibilité.

Chez Froment, de même que les mandataires, sociétés affiliées et entités liées à Chez Froment, ne peuvent en aucun temps être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect subi par un utilisateur du site ou un tiers, dont notamment mais non limitativement les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels, et ce, notamment mais non limitativement lorsque ce dommage résulte de l’utilisation, d’une mauvaise utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ou d’avoir accès au site, incluant les services et les informations disponibles sur celui-ci. Cette limitation de responsabilité est applicable même dans le cas où Chez Froment a été informée de la potentialité de tels dommages. Si l’une ou l’autre des modalités et conditions énoncées ci-dessus ne peut être appliquée intégralement pour quelque raison que ce soit, les autres dispositions continuent de s’appliquer.

Vie Privée

1. Renseignements recueillis

Dans le cadre de l’exploitation des services de Chez Froment, nous pouvons recueillir deux types de renseignements sur les utilisateurs : des renseignements personnels et des renseignements non personnels.

Les  » renseignements personnels  » sont des renseignements qui permettent de vous identifier, tels que votre nom et votre adresse électronique. Nous recueillons des renseignements personnels quand vous consentez à nous les fournir au moment notamment de l’inscription à l’infolettre de Chez Froment ou lors d’une commande. En outre, si vous décidez de communiquer avec nous, il se peut que nous gardions un compte rendu de cette correspondance pour que nous puissions traiter à fond l’objet de la communication. Nous pouvons également recevoir des renseignements personnels de nos partenaires commerciaux ou d’autres tiers, à la condition que ces tiers nous confirment que vous les avez autorisés à partager ces renseignements.

Les coordonnées professionnelles comme le nom, la fonction, l’adresse postale, l’adresse électronique ou le numéro de téléphone d’une entreprise, d’un professionnel ou d’un employé d’une organisation ne sont pas considérées comme des renseignements personnels. Les  » renseignements non personnels  » sont des renseignements de nature anonyme, notamment l’adresse de protocole Internet ( » adresse IP « ), le domaine utilisé pour accéder à un service de Chez Froment, le type et la version du navigateur ou du système d’exploitation que vous utilisez ainsi que le site Internet que vous venez d’accéder et que vous allez subséquemment accéder. Les renseignements globaux, comme les statistiques démographiques sur nos utilisateurs (p. ex., l’âge moyen ou la répartition géographique de nos utilisateurs), le nombre de visiteurs et le temps moyen d’utilisation d’un service de Chez Froment sont également considérés comme des renseignements non personnels.

Nous recueillons ou obtenons des renseignements non personnels dans le cadre de l’exploitation des services de Chez Froment. Par exemple, lorsque vous choisissez de visiter le site de Chez Froment, nos serveurs Web peuvent automatiquement recueillir des renseignements non personnels qui sont fournis par le biais de votre navigateur ou stockés dans un mouchard (un  » cookie « , tel que défini dans la présente) ou à l’aide d’un pixel invisible (un « Web Beacon « , tel que défini dans la présente).

2. Utilisation des renseignements personnels

Il se peut que nous utilisions des renseignements personnels aux fins suivantes :

a. Pour vous fournir les services et les renseignements concernant Chez Froment, y compris les données sur votre utilisation des sites de Chez Froment. Nous pouvons à l’occasion utiliser vos renseignements personnels pour vous contacter suite à la soumission de votre candidature pour une offre d’emploi.

b. Si vous avez indiqué que vous voulez recevoir des offres ou des renseignements de Chez Froment, ou de certains de nos commanditaires ou annonceurs sélectionnés, Chez Froment peut vous transmettre par courrier électronique du matériel et d’autres renseignements sur des produits et services que nous croyons susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez mettre fin en tout temps à votre abonnement à ces envois par courrier électronique en suivant les consignes figurant au bas du message électronique;

c. Si vous participez à un concours ou à une autre promotion sur un site de Chez Froment, nous pouvons, conformément aux règlements de la promotion, utiliser votre nom et certains autres renseignements pour administrer la promotion, par exemple, pour communiquer avec les gagnants du concours et pour annoncer et faire la promotion des gagnants; ou

d. Chez Froment peut également utiliser les renseignements personnels si elle a des motifs raisonnables de croire qu’ils peuvent être utiles dans le cadre d’une enquête portant sur une infraction à une loi fédérale, provinciale ou étrangère, ou pour assurer la protection ou la défense d’un intérêt juridique.

3. Communication de renseignements personnels

Nous nous engageons à ne pas vendre ni louer vos renseignements personnels à quiconque.

Nous ne communiquons vos renseignements personnels à des tiers que dans les cas suivants :

a. Vous nous avez expressément autorisés à communiquer vos renseignements personnels à une fin précise;

b. Les tiers en question agissent pour notre compte à titre de mandataires ou de fournisseurs de biens ou de services, et les renseignements leur sont communiqués uniquement dans le but d’améliorer la prestation des services de Chez Froment que nous vous offrons. Ces tiers doivent respecter des conditions contractuelles strictes qui les obligent à maintenir la confidentialité de tous les renseignements personnels et à ne les utiliser qu’aux fins liées à la prestation de services de Chez Froment;

c. Conformément aux conditions applicables à un service de Chez Froment, pour faciliter la prestation d’un service Chez Froment en question, notamment pour satisfaire des exigences juridiques;

d. Lorsque nous y sommes tenus par la loi ou toute ordonnance rendue par un tribunal, une institution ou une autorité ayant le pouvoir de nous contraindre à communiquer ces renseignements, ou pour assurer la protection ou la défense d’un intérêt juridique.